Marque expirée - Marque en non vigueur
SUNSHINE
Numéro de dépôt :
3650849
Date de dépôt :
14/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2019
Présentation de la marque SUNSHINE
Déposée le 14 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) sunshine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUNSHINE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNSHINE est expirée depuis le 14 mai 2019.
sunshine a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25
Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43